Agence Française Diplomatique et Parlementaire Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3122558
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
Présentation de la marque Le Mur de la Solidarité
Déposée le 25 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Agence Française Diplomatique et Parlementaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Mur de la Solidarité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence Française Diplomatique et Parlementaire domicilié(e) 21, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 905 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand CLUZEL AFDEP - France.
La marque Le Mur de la Solidarité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence Française Diplomatique et Parlementaire Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 21, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 324905470
Monsieur Bertrand CLUZEL AFDEP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Produits de l'imprimerie. Monuments non métalliques. Tirage de photographies.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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